Les Lois fondamentales du Royaume de France
Contrairement à ce qui a été faussement déclaré au cours de la Révolution française et que l’on enseigne encore aux lycéens dans la plupart des établissements, la Monarchie française était régie par une Constitution, une constitution matérielle, coutumière, certes non écrite et non formelle, qui s’est enrichie au fil du temps, sous l’appellation de Lois fondamentales du Royaume.
Ces Lois fondamentales permirent de surmonter bien des crises, notamment successorales, et de garantir une continuité constitutionnelle, qui tranche singulièrement avec l’instabilité constitutionnelle et politique de la France depuis 1789.
Les grands Principes en furent les suivants :
le caractère héréditaire de la fonction royale, selon un rang de primogéniture et l’acceptation de la règle de collatéralité
le caractère sacré de la fonction royale, impliquant la cérémonie du Sacre
le principe de masculinité
la distinction du Roi et de la Couronne, impliquant l’indisponibilité de la Couronne, l’inaliénabilité du domaine de la Couronne et le principe de continuité
le principe de catholicité, impliquant que le Roi doit être de confession catholique.
Ces grands principes et règles fondamentales ne sont pas tous apparus d’emblée ; certains d’entre eux se sont forgés plus tardivement que d’autres. Les études des historiens Frédéric Bluche, Jean Barbey et Stéphane Rials, ainsi que celle de Franck Bouscau, auxquelles nous renvoyons nos lecteurs, en précisent la genèse et le contenu.
Ils marquent l’ancrage catholique de la Monarchie française qui a fait la France, et au travers du sacre, sa vocation spirituelle et de défense de l’Eglise catholique, c’est-à-dire universelle.
les Lois fondamentales du Royaume
